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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS DES ETANGS
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DOMAINE DU MAS NEUF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU MAS NEUF
MAS DES ETANGS SARL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95562210
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2025

Présentation de la marque DOMAINE DU MAS NEUF

Déposée le 10 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS DES ETANGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU MAS NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS DES ETANGS domicilié(e) MAS NEUF DES ARESQUIERS - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 247 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DU MAS NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU MAS NEUF arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.

MAS DES ETANGS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES AGNEAUX , DEVOIS DES AGNEAUX D'AUMELAS , CHATEAU DES ARESQUIERS , DEVOIS DES AGNEAUX D'AUMELAS , LE JUNIOR DU DEVOIS DES AGNEAUX D'AUMELAS , INEDIT


MAS DES ETANGS SARL, société à responsabilité limitée - MAS NEUF DES ARESQUIERS - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France - SIREN 420247488


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2281877 - Publication au BOPI 2005-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 4 janvier 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°313716 - Publication au BOPI 2001-01-04

Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314424 - Publication au BOPI 2001-01-22

Inscription le 4 juillet 2002 - Changement d'adresse n°349915 - Publication au BOPI 2002-07-04

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 17 février 2015 n°2579032 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-17

Inscription le 6 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666347 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie); liqueurs